Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .
Waiting clarification
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie