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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

Très en retard

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Mairie - Rennes le .

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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie