Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moussac-sur-Vienne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Lafeuille le .
Très en retard
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Yrieix-la-Montagne le .
Très en retard
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement