Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .

En attente de classement

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-Labrousse le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vailhan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frespech le .

Très en retard

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue