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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le Département a bien en considération votre demande de communication des
documents suivants :
« - Derniers relevés du trafic ro...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je ne suis pas en capacité d’avoir accès à la plateforme car la CCKB ne
possède pas d’identifiants. Je suis en rentrée en contact avec les...
Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Cordialement
---
Carole DELBARBA
Responsable pôle vie citoyenne
Secrétari...
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
En attente de réponse
Bonjour M. Petitjean,
J’accuse réception de votre courriel du 14 octobre 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
1...
Madame, Monsieur
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 15/10/2024.
Votre demande porte sur l...
Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En attente de réponse
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
Suite à nos précédents échanges, il m'est apparu nécessaire de préciser le pér...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai adressé le 7 septembre dernier une demande d'accès à un document administratif (cf plus bas).
J'attire votre attention...
Factures des campagnes publicitaires
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .
En attente de réponse
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Message reçu de mairie@faverges.fr :
"Merci, j’ai bien reçu votre email !
Vous êtes dorénavant dans ma liste de contacts confirmés."
Demande du montant du contrat liant la Mairie de Lyon 7ème et l'agence YGOR pour une prestation d'animations de réunions sur la situation de la Place Mazagran (Guillotière)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .
En attente de classement
Monsieur LAFFONT,
Je relaie votre demande de droit d'accès aux données d'arrachage d'une
parcelle de vigne à Hounoux à notre service règlementaire, l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
A comper du 15 juillet 2024, je ne fais plus partie des effectifs du
Département.
Cordialement
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Consécutivement à l'avis positif de la CADA, pourriez-vous me communiquer le document demandé dès que possible?
Bien cordialemen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincthun le .
En attente de classement
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
La mairie d’Alincthun change d’adresse mail !!!
Merci de réitérer votre env...
Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la Ville de LYON afin d’obtenir, au titre du Code des
relations entre le public et l’administration (CRPA) et du ...
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame,
je vous avais écrit fin 2019 pour obtenir l'inventaire des milieux naturels réalisé par le Parc et vous m'aviez répondu debut 2020 que...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R.
311-13 du CR...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
vous trouverez les données demandées à l'adresse suivante : https://opendata.ha-py.fr/explore/dataset/donnees-essentielles-de-la-commande-publ...
Plan future liaison cyclable Claira - Salses
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En attente de classement
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...