Demandes similaires à 'Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022' (page 17)

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Brassac-les-Mines le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée