Demandes similaires à 'Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la Métropole
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Note de frais du maire de Vertou
Réponse de Mairie - Vertou le .

Refusé

Notes de frais et reçus de déplacements /restauration/achats d'élus locaux et d'agents publics
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nectaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement