Demandes similaires à 'Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire' (page 13)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durningen le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande document : Prévenir les incendies - Une réponse transfrontalière pour protéger les territoires francà-espagnols
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

En attente de réponse

Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Saisine CADA en cours

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aude le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Aude le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aude le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .

En attente de classement

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - La Calmette le .

Aboutie

Demande liste des établissements scolaires privés ayant bénéficié de subventions d’investissement
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Je souhaite connaître les notes de frais du président du comité de communes et des élus de ce comité
Réponse de Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .

Aboutie