Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
Information non détenue
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .
Information non détenue
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue