Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental' (page 18)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention