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Liste et positions des panneaux M12
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Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Réponse de Métropole - Nantes le .

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Réponse de Métropole - Nantes le .

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Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
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Patrimoine immobilier
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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
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Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Notes de frais et justificatifs
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Protection des sources d'eau potable
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
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