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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Seignanx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Thann-Cernay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Basse Zorn le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vie et Boulogne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houilles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thouars le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Bourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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