Demandes similaires à 'Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de l’accord-cadre DITP de 2018' (page 4)
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Encausse-les-Thermes le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public avec factures
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Erreur lors de l'envoi
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de classement
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée