Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Osartis Marquion le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Arlysère le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Enclave des Papes Pays de Grignan le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Genevois le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Héricourt le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Vallée du Gapeau le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais le 15 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

Très en retard.

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 6 février 2021.

Partiellement aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le 9 mai 2023.

Information non détenue

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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données issues des conventions Androméde

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 30 mars 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 8 février 2024.

Aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité, par courriel en date du 2 février 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs. J'...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie

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