Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif' (page 7)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Notification de violation de données personnelles
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je fais suite à votre courriel du 28 mars par lequel vous demandez communication de la notification faite en mars 2024 à la CNIL suite à un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sélestat le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mionnay le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aussonne le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jacou le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genas le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

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