Demandes similaires à 'Compte administratif 2022' (page 7)

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDALHPD actuel
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

Très en retard

Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Recours amiable envoyé à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande DCE marché public
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais du maire 2022 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Demande envoyée à Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Nanterre
Demande envoyée à Mairie - Nanterre le .

Demande de recours gracieux effectuée