Demandes similaires à 'Comptes administratifs 2020' (page 18)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard

Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Relevé de vitesse rue Émile Combes
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard

résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .

Information non détenue

Données brutes de la concertation publique sur la pérennisation des aménagements cyclables de Talence
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard

Statistiques des contrôles PAC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée