Demandes similaires à 'Comptes administratifs 2020' (page 19)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 mars 2021.

Aboutie

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents publics

Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le 31 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Paris le 26 janvier 2022.

Waiting clarification

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 3 août 2022.

Refusé

données issues des conventions Androméde

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 30 mars 2022.

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

Information non détenue

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 17 octobre 2022.

Information non détenue

Fermetures administratives (archives)

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 1 mars 2022.

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le 2 juin 2023.

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval

Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le 20 juin 2021.

Partiellement aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Dunkerque le 20 juillet 2022.

Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Calais le 21 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents publics

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le 2 octobre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Très en retard

Notes de frais

Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le 29 juin 2023.

Waiting clarification

Les notes de frais du maire

Réponse de Mairie - Maripasoula le 5 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France

Réponse de Mairie - Marignane le 7 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole

Réponse de Métropole - Nantes le 17 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Chiffres verbalisation Police Municipale

Réponse de Mairie - Bordeaux le 7 octobre 2022.

Aboutie

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 mai 2022.

Demande de recours gracieux effectuée