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Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Madame, Mon...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au
répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai reçu la réponse suivant par mail :
Monsieur,
La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Actuellement absente, je prendrai connaissance de vos messages à mon
retour, pour toute urgence, vous pouvez contacter Mme Viaud du 29/07 au
7/08 et...
Je suis absente du 17/05/2023 au 29/05/2023
N'ayant pas accès à ma messagerie pendant cette période, je prendrai connaissance de votre message à mon r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente du 14 août au 4 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre mail à mon retour.
En cas d'urgence vous pouvez contacter la mairi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lannion le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message mardi 23 avril
en cas d'urgence, merci de contacter l'accueil de l'hôtel de ville ([nu...
Bonjour
Le secrétariat de mairie est fermé jusqu’au mardi 25 avril inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
--
Violaine...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat est actuellement fermé et ceci jusqu’au lundi 1er mai 2023.
Le secrétariat sera de nouveau joignable le mardi 2 mai 2023.
Je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat de Mairie est fermé du 17 Mai au 21 Mai, je prendrai connaissance de votre message lors de mon retour.
En cas d’urgence, merc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .
Très en retard.
bonjour,
Le secrétariat est ouvert le vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30. Il sera fermé le vendredi 19 mai, je prendrai connaissance de vos messa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Salle-en-Beaumont le .
Très en retard.
Bonjour,
La Mairie sera fermée du jeudi 27 avril (inclus) au lundi 8 mai 2023.
Je prendrai connaissance de vos message à mon retour le mardi 9 mai...
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie est fermé pour congés le vendredi 19 mai
Je prendrai connaissance de vos messages dès mon retour lundi 22...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villy-lez-Falaise le .
Très en retard.
Bonjour,
Je serai en congé du 21 avril au 1er mai.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement.
Céline FRANGER RITEAU
Se...
Bonjour,
Etant absent je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 9 mai
2023.
Si nécessaire, vous pouvez transférer le message à l’adre...
Bonjour,
Le secrétariat est fermé jusqu'au 21 Mai 2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
En cas d'urgence, vous pouvez...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
je suis actuellement en congés jusqu'au 28/08/2023
Concernant les sujets :
- Culturels et touristiques, Romane GRACIA
- Administratif...