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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nancy le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Poitiers le .

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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Reims le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rennes le .

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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Vice-rectorat - Mayotte le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Information non détenue

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Réponse de Mairie - Paris le .

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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

Information non détenue

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

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