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Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Velaux le .

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Documents de la Caisse des écoles
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavergne 47144-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avril le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roz-sur-Couesnon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gagny le .

Saisine CADA en cours

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guebwiller le .

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Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie