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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Junas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

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Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Allier le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Miramas le .

Refusé

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue