Demandes similaires à 'demande copie de note de frais de Monsieur le Sous Préfet de LOCHES' (page 12)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Demande envoyée à Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Vernosc-lès-Annonay le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Demande de frais du Maire de MAUNY
Demande envoyée à Mairie - Mauny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de justificatifs de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Adoption du HVO en France
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lons-le-Saunier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Tampon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Vandelainville le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Fontès le .

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