Demandes similaires à 'demande copie de note de frais de Monsieur le Sous Préfet de LOCHES' (page 10)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de bulletin d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat ville de Tours/ Bouygues Energies et Services avis 22-6395
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la majorité et d'opposition de la ville de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de courrier émis par Monsieur Ariel Weil concernant l'avis défavorable sur l'ouverture d'une armurerie à Paris 2
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Peynier le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambarès-et-Lagrave le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Gard le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Corse le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .

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