Demandes similaires à 'demande copie de note de frais de Monsieur le Sous Préfet de LOCHES' (page 8)
Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande de document (note interne)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
En attente de classement
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
Aboutie
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
En attente de classement