Demandes similaires à 'demande copie de note de frais de Monsieur le Sous Préfet de LOCHES' (page 3)

Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Demande de note de frais
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Langeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement