Demandes similaires à 'Demande d’accès à plusieurs documents administratifs de la commune' (page 7)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Internationale Deutsche Paris (Saint-Cloud) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Morillon le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Saisine CADA en cours

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement