Demandes similaires à 'Demande d'accès au notes de frais' (page 7)

Demande des notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Demande envoyée à Mairie - Bais 53016-01 le .

En attente de classement

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

TEST
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Demande envoyée à Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .

Waiting clarification

procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

En attente de classement

Demande instruction ministérielle ANEF
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de classement

Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En attente de classement

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

Waiting clarification

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

En attente de classement