Demandes similaires à 'Demande d'accès données plan de relance' (page 16)

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard

Je souhaiterais avoir des documents concernant les maisons ou terrain abandonné de la ville
Demande envoyée à Mairie - Morne-à-L'Eau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .

Partiellement aboutie