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Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Tarifs SNCF
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Décision du consiel départemental du 13 Avril 2023 concernant les non-assurés sociaux dans les centres PMI
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Demande envoyée à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande document : Prévenir les incendies - Une réponse transfrontalière pour protéger les territoires francà-espagnols
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification