Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 20)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Courrier départ ADI/2024/1113 en réponse à votre courriel Bonjour, Nous accusons réception de votre demande, qui sera traitée dans les meilleurs dél...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Goldszmidt, Je ne suis pas certain de comprendre votre besoin. Je n'ai pas accès aux notes des élèves en flux continu. Pourriez v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

En attente de classement

      Madame, Monsieur,   J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre demande par courriel en date du lundi 8...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Message de suivi envoyé à Mairie - Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame Crespel, Merci beaucoup, d'autant plus que ma demande est effectivement particulièrement lourde. Bien cordialement, Pierre Bonnevalle.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, L'adresse mail de la Mairie de SAINT-DIDIER-EN-BRIONNAIS a changé. Cette boîte mail n'est plus consultée. Merci d'adresser votre message s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pomarez le .

En attente de réponse

Cette boîte mail a été supprimée. Merci d'adresser vos messages à [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette boîte mail n'est plus consultée. Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe du RECOUX à [adresse email]. Vous pouvez é...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette boîte mail n'est plus consultée. Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe de SAINT ROME DE DOLAN à [adresse email]....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Melrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette boîte mail n'étant plus utilisée, merci d'adresser dorénavant vos messages à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lataule le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, A partir du 26 juillet 2022, la commune se dote d'une boîte mail professionnelle. Désormais, nous vous remercions d'adresser vos ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdieu-Lutran le .

En retard (plus de 30 jours)

L'adresse mail [Mairie - Valdieu-Lutran request email] n'existe plus. il convient d'adresser vos courriels à [adresse email] La boîte de messagerie en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard.

  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Réponse de Mairie - Bais 35014-01 le .

Saisine CADA en cours

Monsieur, Je vous informe qu'une enquête publique est en cours sur la "demande d'autorisation environnementale présentée par la société OD Plast en vu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Les Vignes le .

En attente de clarification

La boîte mail de la mairie annexe de LES VIGNES ne sera plus consultée. Merci de bien vouloir supprimer cette adresse de vos contacts et transférer vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Georges-de-Lévéjac le .

En attente de classement

La boîte mail de la mairie annexe de ST GEORGES DE LEVEJAC ne sera plus consultée. Merci de bien vouloir supprimer cette adresse de vos contacts et tra...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...
Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Affrique le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Il y a 30 jours, j'ai fait une demande d'accès à des documents administratifs à la mairie de Saint Affrique. Sans réponse de votre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmetot le .

Très en retard.

Cette boîte mail n'est plus valide. Merci de transférer vos mails à l'adresse : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Les Champs-de-Losque le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette boîte mail n'est plus lue, merci de transférer vos messages à [adresse email]. cordialement la mairie de Remilly-les-Marais
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mesnil-Vigot le .

En retard (plus de 30 jours)

cette boîte mail n'est plus lue merci de transférer vos message à [adresse email].