Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-de-Lin le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Réponse de Mairie - Gravelines le .
En attente de classement
Demandes de notes de frais si possible
Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie