Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 8)
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Partiellement aboutie
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En attente de classement
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .
En retard (plus de 30 jours)