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Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gisors le .

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caubiac le .

Très en retard

Répertoire d'Informations Publiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En attente de réponse

Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pierrelatte le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Charente le .

Refusé