Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 10)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Lot le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Refusé

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie