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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Bonjour,
Pour répondre à votre attente, nous n'avons, sur la période demandée, qu'un mandat établi le 21/04/2023 d'un montant de 353,85 € corresponda...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Pouvez-vous me transmettre les statuts de l'association Transparence Citoyenne?
Bien cordialement
Xavier FRASSATI
Directeur A...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
documents relatifs aux notes de frais, de déplacements du Maire (Etat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blagnac le .
En retard (plus de 30 jours)
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Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024,
Bien cordialement,
Quentin LAMOTTE | Chef de cabinet
Ca...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
Aboutie
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-jointe les éléments
attendus.
De : Association Transparence Citoyenne
<[adresse email]>
En...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci a été transmise au service concerné.
Je me tiens à votre disposition pour toute autre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Nous accusons réception de votre demande ci jointe en date du 28 mars.
Cependant au regard de l'objet de vos demandes et du nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous confirme la prise en compte de votre demande. Nous reviendrons
vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Mathilde LE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration
ou de rep...
Bonjour,
Dans le prolongement de votre courriel du 28 mars 2024, vous trouverez dans le lien ci-dessous, l'état récapitulatif des dépenses de Monsieur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-Adam le .
En retard (plus de 30 jours)
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