Demandes similaires à 'Demande de document administratifs' (page 2)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouvresse le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Etude de circulation et de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Bussy-Saint-Georges le .

Très en retard

Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .

En attente de classement

Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Seyssins le .

Aboutie

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vic-la-Gardiole le .

En retard (plus de 30 jours)

Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aizenay le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée