Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 20)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
Très en retard.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sarreguemines le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sélestat le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vesoul le .
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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de classement
Monsieur ,
La médiatrice du Département est madame Marie Pierre Cohen joignable au
04/76/00/30/39.
Bien cordialement
Catherine
...
Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montagnes du Giffre le .
Très en retard.
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .
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