Demandes similaires à 'Demande de notes de frais' (page 10)

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional d'Occitanie
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil régional de Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Waiting clarification

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Avallon le .

Aboutie

Note de frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Vincennes le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations
Demande envoyée à Mairie - Bapaume le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Thann-Cernay le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement