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Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
En retard (plus de 30 jours)
Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
Aboutie
Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ambleville 95011-01 le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
En attente de classement
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Withdrawn by the requester
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie