Demandes similaires à 'Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis
de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Bonjour,
je fais suite à votre demande communication du RIP de la commune de POUILLOUX.
Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la liste anonymisée des signalements
Toodego au format csv depuis 2019.
Cordialement,
Laurenc...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos 4è demande de communication de différents
documents administratifs afférente à l’agenda de l’exé...
Bonjour,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous
revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu
être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA.
Nous avons le plaisir de vous tran...
Madame, Monsieur,
Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à :
- la liste des subventions accordées par l...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux verbalisa...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce
partenariat avec la société Edicia.
Pouvez-vous m'en...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Cher/Chère GrandLyon Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Actuellement absente , je prendrai connaissance de votre message à mon retour lundi 8 janvier 2024.
en cas d'urgence, vous pouvez contacte...
Bonjour M. BERTHOLD
Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon
Cordialement
Lucie BINETRUY...