Demandes similaires à 'Demande des notes de frais des représentants municipaux' (page 9)

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Frais de mandature
Demande envoyée à Mairie - Lubersac le .

Refusé

Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Carte de sectorisation des écoles de pontoise maternelles et primaires
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée