Demandes similaires à 'Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer' (page 14)

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Message de suivi envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement