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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Demande d'accès données plan de relance
Très en retard
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Demande de recours gracieux effectuée
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Très en retard
échanges entre le ministère et l'UCFF
En retard (plus de 30 jours)
Directive européenne devoir de vigilance
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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