Demandes similaires à 'Dépenses de la commune' (page 3)

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .

Aboutie

Compte administratif 2022
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Moriville le .

Très en retard

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le .

Aboutie

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Arrêté préfectoral autorisant la commune de Coufouleux à installer des caméra de vidéoprotection sur l'espace public
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

Demande de recours gracieux effectuée