Demandes similaires à 'Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique' (page 8)

Dossier de demande de certification "France Identité"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Le Nombre D'Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue