Demandes similaires à 'Données brutes des excès de vitesse en France' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ordiarp le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castetpugon le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Urdos le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osserain-Rivareyte le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vialer le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lescun le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larrau le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Wintzenheim
Demande envoyée à Mairie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Demande envoyée à Mairie - Eguisheim le .

Refusé

Demande informations de verbalisation : Andolsheim
Demande envoyée à Mairie - Andolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Bischwihr
Demande envoyée à Mairie - Bischwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Fortschwihr
Demande envoyée à Mairie - Fortschwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Demande envoyée à Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Demande envoyée à Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)