Demandes similaires à 'Données brutes des excès de vitesse en France' (page 13)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Azay-sur-Cher le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hurigny le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Information non détenue

Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cergy le .

Aboutie

Subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Muret le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Migennes le .

Aboutie

Demande des notes de frais ET des justificatifs de monsieur Florian Bercault
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Gajan 30730 M. Jean-Louis POUDEVIGNE sur l'année 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Gajan 30122-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Milhaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais des personnels de la mairie (pour les années 2023, 2024 et 2025)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Refusé