Demandes similaires à 'Données brutes des excès de vitesse en France' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .

Information non détenue

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)