Demandes similaires à 'Données DVF à l'échelle de la Moselle' (page 13)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement